Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VALEURS NATURE
SAVERINO Nicolas

Numéro de dépôt :
3793376
Date de dépôt :
27/12/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/12/2020
VALEURS NATURE de SAVERINO Nicolas

Présentation de la marque VALEURS NATURE

Déposée le 27 décembre 2010 par SAVERINO Nicolas auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VALEURS NATURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-03 du 21 janvier 2011.

Le déposant est SAVERINO Nicolas domicilié(e) 22 route de Honfleur - 14360 - TROUVILLE SUR MER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LE GUEN MAILLET, Denis LE GUEN domicilié(e) 5, Place Newquay BP 70250 - 35802 - DINARD Cedex - France.

La marque VALEURS NATURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3793376.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VALEURS NATURE est expirée depuis le 27 décembre 2020.

SAVERINO Nicolas a également déposé les autres marques suivantes : ZELIZ


SAVERINO Nicolas - 22 route de Honfleur - 14360 - TROUVILLE SUR MER - France


CABINET LE GUEN MAILLET, Denis LE GUEN - 5, Place Newquay BP 70250 - 35802 - DINARD Cedex - France


Publication - Publication le 21 janv. 2011 au BOPI 2011-03

Enregistrement avec modification - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-22

Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué [métaux précieux et leurs alliages] non compris dans d'autres classes, à savoir objets d'art en métaux précieux, figurines [statuettes] en métaux précieux ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques.

Emballages et récipients d'emballage en papier ou en carton, biodégradables, à savoir barquettes, boites destinés à contenir des produits alimentaires.

Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières [cuir et imitations du cuir] non compris dans d'autres classes, à savoir étuis pour clefs [maroquinerie], porte-documents, portefeuilles, porte-monnaie, sacs à main, cartables et serviettes d'écoliers, sacoches à outils [vides], sacs à dos, sacs à provisions, sacs de voyage, sacs-housses pour vêtements [pour le voyage], boîtes en cuir ou en carton-cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; sellerie.

Récipients d'emballage non métalliques, biodégradables, à savoir barquettes, boites destinés à contenir des produits alimentaires. Meubles, glaces (miroirs), cadres.

Récipients en matières plastiques, biodégradables, à savoir barquettes, boites destinés à contenir des produits alimentaires. Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage et la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage actionné manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes, à savoir : boîtes en verre, cache-pot non en papier, vaisselle, verres (récipients).

Vêtements, chaussures, chapellerie.

Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport à l'exception des vêtements, chaussures et tapis ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage et des sucreries).